22/12/2009 >>  Décembre 2009 : résultats de programme de surveillance 2008


La brochure des résultats du programme de surveillance 2008 de l’état des eaux superficielles et souterraines

Ce document, édité par l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée&Corse, présente les résultats de la qualité des eaux superficielles (cours d’eau et plans d’eau) et des eaux souterraines recueillis dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse au cours de l’année 2008 (2006 à 2008 pour certains éléments).

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18/12/2009 >>  17 décembre 2009 : entrée en vigueur du SDAGE 2010-2015

Le 17 décembre 2009, le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée est entré en vigueur suite à la parution au Journal Officiel de l’arrêté d’approbation du préfet coordonnateur de bassin.

Consultation de l’arrêté

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23/11/2009 >>  20 novembre 2009 : arrêté d’approbation du SDAGE

Le 20 novembre 2009, le préfet coordonnateur de bassin approuve par arrêté préfectoral le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée.

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23/10/2009 >>  16 octobre 2009 : Le SDAGE Rhône-Méditerranée adopté par le comité de bassin

Le 16 octobre 2010, comité de bassin Rhône-Méditerranée a adopté le SDAGE qui fixe la stratégie pour l’atteinte du bon état des milieux aquatiques en 2015 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui définit les actions à mener pour cet objectif.
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17/08/2009 >>  Août 2009 : Bilan situation des arrêtés sécheresse

Au 10 août 2009, 10 départements sur les 25 départements du bassin Rhône-Méditerranée ont pris des mesures de restriction des usages de l’eau.
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25/06/2009 >>  Juin 2009 pollution PCB : situation des interdictions de pêche sur le bassin du Rhône

Contamination des poissons par les PCB : des levées partielles des interdictions de la pêche sur le bassin du Rhône sont entrées en vigueur le 19 juin par la signature de 3 arrêtés interpréfectoraux des départements de l’Ain (01), de l’Isère (38), de la Loire (42) et du Rhône (69).
Voir le bilan de la situation

Pour connaître les résultats d’analyses effectuées sur les poissons, consultez la base de donnée Micropolluants du programme PCB

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24/06/2009 >>  Juin 2009 : début de l’étiage 2009

En ce début d’étiage 2009, la situation hydrologique est plus favorable sur les régions sud du bassin que sur les régions nord qui ont reçues de faibles précipitations au cours des mois d’avril et mai. Voir le détail de la situation hydrologique

Au 15 juin 2009, 3 départements [côte d’Or (21), Ain (01) et Ardèche (07)] ont pris les premières mesures de restrictions des usages de l’eau. En savoir +

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19/06/2009 >>  Avril-Mai 2009 pollution PCB : nouveaux arrêtés portant interdiction partielle de pêche sur le Rhône

Un arrêté interpréfectoral de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26) portant interdiction partielle de pêche en vue de la consommation et de la commercialisation de certaines espèces de poissons du fleuve Rhône, a été signé le 30 avril 2009.

De même, les 18 et 19 mai 2009, les département du Gard (30) et des Bouches du Rhône (13) ont pris respectivement 2 nouveaux arrêtés préfectoraux portant interdiction partielle de pêche en vue de la consommation et de la commercialisation de certaines espèces de poissons du fleuve Rhône.

Ces trois arrêtés abrogent les arrêtés précédemment en vigueur sur ces secteurs.

Consultation des arrêtés

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24/04/2009 >>  Avril 2009 : mise à jour des données des rejets des collectivités

l’Agence de l’Eau RM&C met à disposition sur ce site, les informations relatives à l’assainissement des collectivités locales du bassin Rhône-Méditerranée. 

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17/03/2009 >>  Mars 2009 : bilan de la situation hydrologique

Les précipitations plutôt abondantes en janvier et février ont permis de maintenir ou de rétablir une situation favorable pour les ressources en eau superficielle et souterraine sur l’ensemble du bassin Rhône-Méditerranée.

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24/02/2009 >>  Février 2009 : plan de gestion anguille

L’application du réglement européen R(CE) n° 1100/2007 du 18 septembre 2007 se traduit pour la France par la réalisation d’un plan de gestion national anguille.

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24/02/2009 >>  Janvier 2009 : consultation des assemblées

Aprés la consultation du publique qui s’est déroulée du 15 avril au 15 octobre 2008, les projets de SDAGE et de programme de mesures sont soumis à la consultation des assemblées du bassin Rhône-Méditerranée.

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